Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1632795
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632795.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean CABY Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56026 - Publication au BOPI 1991-09-13